VINOSPA
Présentation de la marque VINOSPA
Déposée le 4 mai 2007 par ROUSSELLE Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « VINOSPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-23 du 8 juin 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VINOSPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3498699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VINOSPA arrivera à expiration en date du 4 mai 2027.
ROUSSELLE Valérie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23
Inscription le 4 juillet 2011 - Rejet partiel n°552690 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684536 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2017 n°2647401 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-26